Suivant l'objectif poursuivi, le cours utilise une ou plusieurs formules pédagogiques, une ou plusieurs techniques d'enseignement ou d'étude, à savoir :

• les "leçons magistrales", c'est-à-dire les exposés faits par un professeur devant les étudiants ;

• les "travaux dirigés", c'est-à-dire les séances d'explications et d’exercices complémentaires des leçons magistrales, données par un enseignant ;

• les "travaux pratiques", c'est-à-dire les exercices complémentaires des leçons magistrales et faits en laboratoire, sur le terrain ou dans un atelier ;

• les "laboratoires", c'est-à-dire les exercices complémentaires des leçons magistrales et faits en laboratoire ;

• l'"enseignement programmé", grâce auquel l'étudiant apprend par lui-même, sous la supervision d'un professeur, à l'aide d'un ordinateur, d'un manuel d'enseignement par modules ou de tout autre moyen approprié ;

• l’"enseignement individuel", grâce auquel l'étudiant apprend par lui-même, sous la direction d'un professeur qu'il rencontre régulièrement et qui établit à son intention un programme de lectures et de travaux ;

• les "mémoires et projets", c'est-à-dire les travaux de longue durée faits par les étudiants en équipe ou individuellement, sous la supervision d'un professeur ;

• les "séminaires et conférences", c'est-à-dire les discussions en groupe sur un sujet présenté par un étudiant, un professeur ou un conférencier invité et auxquelles participent les étudiants ;

• l'"enseignement par la méthode des cas", c'est-à-dire les discussions au cours desquelles les étudiants dégagent les principes d'une discipline par l'analyse d'une série de tranches de la réalité, le professeur se limitant à orienter et à diriger la démarche analytique des étudiants ;

• les "méthodes de simulation de situations concrètes", c'est-à-dire les exercices où des équipes d'étudiants assument des responsabilités professionnelles simulées et appliquent leurs connaissances à la solution des problèmes proposés ;

• les "stages", c'est-à-dire les activités de formation pratique se déroulant en milieu professionnel, sous la responsabilité de l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca ;

• les "excursions et les travaux sur le terrain", c'est-à-dire les exercices d'observation, d'analyse ou de mesure effectués individuellement ou en groupes, hors de la salle de cours, sous la responsabilité d'un professeur ;

• les "activités complémentaires", c'est-à-dire les visites d'industries, d'établissements, etc.

Pour certains cours, on exige de l'étudiant qu'il ait suivi, au préalable, un ou quelques autres cours ou qu'il suive, de façon concomitante, un ou quelques autres cours. Le cours préalable (PR) est celui dont le contenu doit assurer l'acquisition de connaissances ou de méthodes de travail indispensables à la poursuite des objectifs du cours auquel il est préalable. L'étudiant doit donc nécessairement l'avoir suivi avec succès auparavant. Le cours concomitant (CC) est celui dont certains éléments du contenu sont si étroitement liés au contenu d'un autre cours que l'atteinte des objectifs de ce dernier est subordonnée à la poursuite des objectifs du cours concomitant ; il doit donc nécessairement être suivi en même temps que le cours auquel il est concomitant, à moins qu'il n'ait été suivi avec succès précédemment. Le nombre de cours préalables ou concomitants, indiqué pour un même cours, doit être aussi limité que possible et ne peut excéder trois.

Par ailleurs, certains cours exigent de l'étudiant qu'il ait atteint au préalable un niveau de scolarité dans une discipline ou dans un champ d'études. Un niveau de scolarité est préalable à l'inscription à un cours lorsque l'accès à ce cours est réservé à l'étudiant qui a déjà acquis un nombre donné de crédits dans une discipline ou dans un champ d'études.

Le cours a une durée d'un trimestre, période qui comprend les cours et l'évaluation des connaissances acquises par l'étudiant, lorsque l'évaluation s'accommode de l'horaire régulier des cours.

À l'exception des stages, des activités complémentaires, des excursions et des travaux sur le terrain, les divers cours exigent chaque semaine, de l'étudiant :

• des "heures de présence" (Pr) à l’Institut Polytechnique Privé de Casablanca dans une salle de cours, une salle de séminaire, une bibliothèque, un laboratoire, un atelier, une salle de dessin ou hors de l’Institut Polytechnique Privé de Casablanca, dans un milieu de pratique professionnelle. En général, le nombre d'heures figure à l'horaire ;

• des "heures de travail personnel" (Pe) à son domicile, à la bibliothèque, dans une salle d'étude, etc., dont le nombre est variable d'un étudiant à l'autre, selon les aptitudes et la préparation antérieure de chacun. L’Institut Polytechnique Privé de Casablanca peut cependant faire une estimation du travail personnel requis normalement de l'étudiant pour un cours et attribuer à ce cours le nombre estimé d'heures de travail personnel qu'il requiert.

Pour les stages, les activités complémentaires, les excursions et les travaux sur le terrain, il faut, dans chaque cas, établir les équivalences sous forme de Pr et de Pe.

Les "heures de présence" (Pr) et les "heures de travail personnel" (Pe) sont exprimées en nombres entiers.

Crédit

Le crédit (Cr) est l'unité qui permet à l’Institut Polytechnique Privé de Casablanca d'attribuer une valeur numérique à la charge de travail exigée d'un étudiant pour atteindre les objectifs d'un cours. Le crédit représente 45 heures consacrées par l'étudiant à la présence à un cours et au travail personnel que ce cours exige selon l'estimation faite par l’Institut Polytechnique Privé de Casablanca. La durée d'un trimestre étant de 15 semaines, un crédit représente 3 heures consacrées chaque semaine d'un trimestre à suivre un cours et à en étudier la matière. Il s'ensuit que le nombre de crédits d'un cours d'un trimestre égale le tiers de la somme des heures de présence par semaine (Pr) et des heures estimées de travail personnel par semaine (Pe) correspondant à ce cours :

Cr d'un cours = (Pr + Pe)/3.

Le nombre de crédits d'un cours est un nombre entier et ce nombre ne peut dépasser quatre, sauf s'il s'agit de projets, de mémoires, de stages ou de travaux pratiques d'importance.

Description du cours

Les cours se distinguent les uns des autres par la matière étudiée, la discipline ou le champ d'études auquel ils se rattachent, la ou les formules pédagogiques utilisées, les cours préalables ou concomitants ou le niveau préalable de scolarité qu'ils exigent, les crédits qu'ils comportent, les heures de présence ou de travail qu'ils requièrent et, enfin, le ou les trimestres durant lesquels ils se donnent. Pour pouvoir reconnaître rapidement les cours et leurs caractéristiques diverses, il est nécessaire, en utilisant une série de signes conventionnels abréviatifs, d'indiquer pour chaque cours :

• un numéro, de la forme GEL-00000, où GEL est un code alphabétique qui indique la discipline ou le champ d'études auquel se rattache la matière du cours ;

• un titre bref (espace équivalant au plus à 35 lettres) indiquant son sujet. Si plusieurs cours forment une suite portant sur le même sujet ou abordent le même contenu selon des formules pédagogiques différentes, on les distingue par des chiffres romains faisant suite à un titre identique ;

• une ou des lettres indiquant la ou les formules pédagogiques utilisées de façon prédominante pour ce cours, à savoir : L.M. pour les leçons magistrales, T.D. pour les travaux dirigés, T.P. pour les travaux pratiques, Lab. pour les travaux en laboratoire, P pour l'enseignement programmé, I pour l'enseignement individuel, M pour les projets, S pour les séminaires et conférences, C pour l'enseignement par la méthode des cas, D pour les méthodes de simulation de situations concrètes, G pour les stages, E pour les excursions et les travaux sur le terrain, A pour les activités complémentaires ;

• un nombre d'heures de présence (Pr) par semaine à l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca;

• un nombre estimé d'heures de travail personnel (Pe) par semaine ;

• un nombre de crédits (Cr) ;

• le ou les cours qui lui sont préalables (PR) ou concomitants (CC) ou le niveau de scolarité qui lui est préalable.

Si l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca partage en plusieurs groupes les effectifs d'un cours, elle peut soit répéter le cours pour chaque groupe, soit offrir aux étudiants des cours de contenu équivalent.

Régime des études

Le régime des études consiste en un ensemble de dispositions qui ont pour objet l'organisation des études, les exigences d'admission, les conditions de poursuite des études et les conditions d'obtention d'un diplôme.

Le régime des études offre aux étudiants beaucoup de souplesse dans la poursuite de leurs études tout en sauvegardant les conditions propres à l'obtention du diplôme. Il permet à l'étudiant de poursuivre ses études à son rythme en lui laissant la responsabilité de choisir les cours qu'il veut suivre chaque trimestre. En cas d'échec, l'étudiant n'est obligé à reprendre que les cours obligatoires de son programme. Ce régime comporte par ailleurs certaines conditions auxquelles l'étudiant doit satisfaire pour poursuivre ses études et obtenir un diplôme. Il exige, d'une part, que l'étudiant obtienne une note de succès pour chaque cours obligatoire du programme auquel il s'est inscrit et qu'il obtienne la somme des crédits des cours de spécialité qu'il comporte en se conformant, le cas échéant, aux exigences de distribution des cours de spécialité. Il requiert, d'autre part, que l'étudiant, à la fin de chaque trimestre, maintienne, pour l'ensemble des cours suivis depuis son inscription, une note globale plus élevée que la note minimale exigée pour chaque cours (Cette note globale est appelée, dans la suite du texte, moyenne cumulative). Une moyenne cumulative insuffisante entraîne des sanctions diverses : l'étudiant peut être mis en probation ou, s'il est vraiment faible, être exclu de son programme avec possibilité d'être réadmis à des conditions spéciales. Ce régime des études est basé sur la promotion par cours et par moyenne cumulative.

Admission à un programme

Pour chaque trimestre, l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca fixe une date limite avant laquelle le candidat doit présenter sa demande d'admission. Tout retard à présenter une demande d'admission dans les délais fixés expose le candidat à voir son admission reportée au trimestre suivant.

Tout candidat détermine d'abord le programme auquel il s'inscrira. Il choisit l'un des programmes offerts par l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca. Selon l'orientation du plan de formation soumis par le candidat, le directeur pourra imposer des exigences particulières.

Le candidat à l'admission à un programme doit présenter une demande officielle d'admission et se conformer aux formalités indiquées par l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca. Cette demande doit être renouvelée :

• par l'étudiant qui, ayant suivi au complet un premier programme, ou qui étant sur le point d'achever un premier programme, désire s'inscrire à un second ;

• par l'étudiant qui, après son inscription à un programme, désire l'abandonner entièrement et en entreprendre un autre ;

• par l'étudiant qui, exclu d'un programme pour insuccès et n'ayant pas obtenu la levée de sanction, désire reprendre ultérieurement ses études ;

• par l'étudiant qui, inscrit à un programme, s'est absenté de l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca durant 12 mois consécutifs ;

• par l'étudiant qui, admis à un programme, ne s'y est pas inscrit lors du trimestre qui a suivi son admission.

Les exigences d'admission aux divers programmes de l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca sont :

• être titulaire du baccalauréat Marocain en science ou d’un diplôme reconnu équivalent par le Ministère de l’Enseignement Supérieur de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique du Royaume du Maroc ;

• avoir un bon dossier scolaire ;

• réussir le concours d’entrée (culture générale, mathématique, physique et français).

Inscription à un programme

S'il désire avoir le statut d'étudiant de l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca et se prévaloir des droits que confère ce titre, l'étudiant admis à poursuivre un programme est tenu, au début de chaque trimestre, de s'inscrire aux dates fixées par l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca. Le défaut de s'inscrire lors du trimestre pour lequel l'étudiant est admis entraîne l'annulation de l'admission. L'étudiant peut répartir ses études sur des trimestres non consécutifs mais celui qui ne s'inscrit pas durant 3 trimestres consécutifs (12 mois) est considéré, de droit, comme ayant abandonné son programme et son dossier est fermé.

Les différentes descriptions d'un programme s'identifient par le trimestre de leur entrée en vigueur. Dans le cas de l'étudiant nouvellement admis à l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca pour y commencer des études dans un programme donné, le trimestre d'admission à l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca détermine la description qu'il doit suivre. Dans le cas où l'étudiant venant d'une autre institution est admis à poursuivre un programme dans la même discipline ou le même champ d'études, le trimestre d'admission à l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca détermine la description que doit suivre cet étudiant ; le directeur peut toutefois rattacher l'étudiant à une description antérieure s'il estime qu'elle s'accorde mieux avec les cours déjà suivis par l'étudiant. Dans le cas d'un changement de programme demandé par l'étudiant qui fréquente déjà l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca, le trimestre de passage au nouveau programme détermine la description que doit suivre l'étudiant ; le directeur peut toutefois rattacher l'étudiant à une description antérieure s'il estime qu'elle s'accorde mieux avec les cours déjà suivis par l'étudiant. L'étudiant qui a dû présenter une nouvelle demande d'admission pour reprendre le programme qu'il avait abandonné doit suivre la description correspondant au trimestre de réadmission au programme ; le directeur peut toutefois rattacher l'étudiant à une description antérieure s'il estime qu'elle s'accorde mieux avec les cours déjà suivis par l'étudiant.

L'étudiant détermine pour chaque trimestre, selon la procédure établie, son programme d'études, c'est-à-dire indique les cours qu'il suivra pendant ce trimestre ; ce sera son programme trimestriel. L'étudiant établit son programme trimestriel en se référant à la description de son programme de cours et en consultant au besoin le directeur ; il doit se conformer au calendrier établi par l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca pour l'inscription. L'étudiant peut, durant un trimestre, s'inscrire à moins ou même à plus de cours que ne l'indique le programme de cours de l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca. Il ne doit cependant pas dépasser le nombre de 18 crédits par trimestre, à moins d'une autorisation spéciale du directeur. L'étudiant peut répartir ses études sur des trimestres non consécutifs. L'étudiant doit tenir compte des cours préalables, des cours concomitants, du niveau préalable de scolarité exigé pour l'accès à un cours de l'horaire des cours et de toute autre condition d'accès à un cours. L'étudiant doit obtenir du directeur l'approbation finale de son programme trimestriel. Cette approbation n'est définitive qu'après vérification faite en consultation avec le directeur. Au terme de la période d'abandon de cours de chaque trimestre, le directeur informe l'étudiant et tous les intéressés des corrections qu'il a dû apporter au programme trimestriel de l'étudiant, ces corrections pouvant porter sur l'inscription à un cours ou sur le lien entre un cours choisi et le programme de cours de l'étudiant. L'étudiant qui suit un cours sans s'y être inscrit n'a pas droit à une note d'évaluation pour ce cours ; il ne peut donc en obtenir les crédits.

Les cours suivis avec succès dans un autre établissement d'enseignement universitaire peuvent, sur production de pièces justificatives, valoir des équivalences aux fins d'un programme. Il peut y avoir équivalence de cours et de crédits lorsque deux cours portent substantiellement sur la même matière. Si l'équivalence est reconnue, le cours de l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca est inscrit au dossier avec le nombre de crédits qu'il comporte, mais sans note de cours, avec la lettre Y si l'on juge que l'équivalence est intégrale, ou la lettre V si l'on estime que l'équivalence est suffisante bien que non intégrale ;

L'étudiant fait la demande d'équivalence au directeur. Le directeur accorde, s'il y a lieu, l'équivalence de cours demandée et peut exiger, à cette fin, un examen. Il appartient au directeur, quel que soit le type d'équivalence en question, d'indiquer ou de déterminer, une fois l'équivalence accordée, à quel titre les crédits reconnus pourront contribuer à l'acquisition des crédits du programme de formation auquel l'étudiant est inscrit.

Afin de permettre à l'étudiant d'ajuster son programme d'études à ses capacités, l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca l'autorise à modifier le choix des cours qu'il a décidé de suivre durant un trimestre ou même à se retirer de certains cours.

L'étudiant, inscrit à un programme, peut modifier le choix de cours qu'il a fait pour un trimestre à condition :

• de faire des changements compatibles avec l'horaire des cours déjà établi ;

• d'adresser la demande par écrit au directeur selon les formalités prescrites ;

• de faire cette demande pendant la période déterminée par l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca ;

• d'obtenir l'approbation du directeur.

L'étudiant désirant abandonner un cours, passé la période de modification du choix de cours, peut le faire. Cependant, le dossier de l'étudiant indique alors qu'il y a eu abandon de cours, mais aucune note n'est attribuée aux cours abandonnés, la lettre X remplaçant alors la note. Par contre, l'abandon d'un cours sans que l'étudiant ait averti par écrit le directeur, l'abandon d'un cours notifié après la période accordée pour l'abandon sans échec d'un cours, ou le défaut de satisfaire aux exigences de l'évaluation dans les délais prescrits entraînent, au dossier, la mention d'abandon avec échec (W).

L'évaluation des études est l'appréciation, par diverses méthodes, de la formation et des connaissances acquises par l'étudiant. Cette évaluation tient compte de la qualité de l'expression. L'évaluation se fait par cours et tient compte des objectifs de chacun d'eux. Elle permet de porter un jugement sur les progrès de l'étudiant, sur l'efficacité de l'enseignement d'un professeur et sur la valeur d'un programme de cours. L'évaluation des études est la responsabilité des professeurs. Il appartient au directeur de veiller à ce qu'elle soit bien faite.

L'évaluation des études doit être adéquate ; elle doit utiliser des moyens et des méthodes propres à mesurer les progrès que le cours tend à faire accomplir aux étudiants. L'évaluation doit être juste ; elle doit être objective, bien contrôlée par le professeur, et correspondre à des modes d'appréciation éprouvés. L'évaluation doit être continue et s'appuyer sur des modes divers et répétés d'appréciation ; un seul contrôle ne suffit pas.

Le professeur responsable d'un cours informe par écrit au début du trimestre les étudiants inscrits à ce cours des modes d'évaluation qu'il utilisera, de leur fréquence et de leur poids respectif dans l'évaluation totale, ainsi que des critères généraux d'évaluation qui lui serviront de guides. Il précise en même temps la forme et la pondération que prendra l'appréciation de la qualité de l'expression.

Le professeur responsable d'un cours attribue, à la fin du trimestre, à chaque étudiant qui y est inscrit, une note d'appréciation de son travail et des progrès qu'il a faits. Cette note s'établit en tenant compte des résultats attribués aux divers modes d'évaluation déclarés contributoires à son établissement par le professeur. L'étudiant qui ne s'est pas soumis à toutes les étapes de l'évaluation se voit attribuer la note W.

La note de cours s'exprime par l'une des lettres suivantes ayant la signification et la valeur numérique indiquées :

Succès :

Excellent : A+ = 4,33 A = 4,00 A- = 3,67

Très bon : B+ = 3,33 B = 3,00 B- = 2,67

Bon : C+ = 2,33 C = 2,00 C- = 1,67

Passable : D+ = 1,33 D = 1,00

Échec :

Insuffisant : E = 0

Échec pour abandon : W = 0

Équivalence :

Équivalence intégrale : Y

Équivalence suffisante : V

Il n'y a pas de note pour un cours dont les crédits sont obtenus par équivalence.

La note de cours attribuée à la fin d'un trimestre ne peut être modifiée que par la procédure de révision ou par une nouvelle évaluation.

Dans tous les cas où l'étudiant doit se présenter à un examen oral ou écrit, ou présenter un travail, le défaut de satisfaire à une telle exigence entraîne, pour cet examen ou ce travail, une sanction équivalente à un échec avec la valeur zéro, à moins que l'étudiant ne démontre que cette omission découle de circonstances indépendantes de sa volonté. Si tel est le cas, le professeur peut soumettre l'étudiant à un examen ou accorder un délai pour la présentation du travail. Ce délai, y compris le temps nécessaire à l'évaluation, ne doit pas excéder quatre mois.

L'évaluation d'un examen ou d'un travail d'étudiant est un acte pédagogique qui comporte un jugement de valeur. Ce jugement se porte en fonction des exigences ou critères définis et connus des étudiants. L'étudiant peut demander la révision du résultat attribué à une évaluation particulière s'il a des raisons de croire que ces exigences ou critères n'ont pas été appliqués équitablement à son endroit.

Pour demander une révision de note, l'étudiant peut soumettre sa demande de révision, par écrit et en la motivant, au directeur, le plus tôt possible et au plus tard 10 jours ouvrables après la réception de la décision du professeur. Il doit en même temps déposer les pièces relatives à l'évaluation, si celles-ci lui ont été remises. Le directeur donne suite à la demande le plus tôt possible et au plus tard dans les 30 jours ouvrables qui suivent la date de dépôt de la demande. La décision du directeur est finale.

La moyenne trimestrielle est l'évaluation de l'ensemble des cours qui sont retenus aux fins de satisfaire aux exigences du programme auquel l'étudiant était inscrit durant le trimestre. La moyenne trimestrielle s'obtient par une division faite selon les règles suivantes :

• le dividende est la somme des notes des cours retenus, pondérées par le nombre de crédits de ces cours ;

• le diviseur est la somme des crédits des cours retenus.

La moyenne trimestrielle, qui varie entre 0 et 4,33, est calculée à la troisième décimale et est inscrite au dossier en l'arrondissant à deux décimales.

La moyenne cumulative est une note globale d'évaluation des études poursuivies par l'étudiant depuis son inscription à un programme donné. La moyenne cumulative s'obtient par une division faite selon les règles suivantes :

• le dividende est la somme des notes des cours retenus, pondérées par le nombre de crédits de ces cours ;

• le diviseur est la somme des crédits des cours retenus.

La moyenne cumulative qui varie entre 0 et 4,33 est calculée à la troisième décimale et est inscrite au dossier en l'arrondissant à deux décimales.

Conditions de poursuite du programme

Les conditions de poursuite d'un programme sont basées sur la promotion par cours et par moyenne cumulative. À ces conditions s'ajoute une condition particulière fondée sur la compétence en français.

D'une part, l'étudiant progresse dans le programme qu'il a choisi, selon les succès qu'il obtient dans chaque cours de son programme. S'il a des échecs dans quelques cours d'un trimestre, il doit, non pas reprendre l'ensemble des cours du trimestre, mais seulement ceux où il a un échec. Il peut donc au trimestre suivant prendre des cours nouveaux. Cependant, un troisième échec à un même cours constitue un motif d'exclusion du programme ou oblige l'étudiant à choisir un autre cours.

D'autre part, l'étudiant peut poursuivre ses études, de trimestre en trimestre, à la condition de maintenir des résultats d'ensemble satisfaisants, c'est-à-dire d'avoir une moyenne cumulative égale ou supérieure à une valeur déterminée. Si l'étudiant ne satisfait pas à cette condition, la sanction appliquée est graduée et peut comporter la mise en probation de l'étudiant avant son exclusion du programme.

Une note finale E ou W pour un cours obligatoire entraîne la répétition de ce cours.

Une note finale E ou W pour un cours de spécialité entraîne, au gré de l'étudiant, soit la répétition de ce cours, soit l'inscription à un autre cours de spécialité de la même liste de cours de spécialité.

La répétition d'un cours a pour effet, aux fins d'acquisition des crédits du programme et du calcul de la moyenne cumulative, d'annuler les résultats obtenus lors de la poursuite antérieure de ce cours.

Aucun cours ne peut être suivi plus de trois fois.

Une note A+, A, A-, B+, B, B-, C+, C, C-, D+ ou D dans un cours permet l'inscription à tout autre cours auquel le premier est préalable. Une note E ou W l'interdit.

Une note E ou W dans un cours concomitant à un deuxième cours interdit l'inscription à un troisième cours auquel le deuxième cours est préalable.

L'inscription à un cours qui a un ou des cours concomitants est interdite, si l'inscription à tous les cours concomitants indiqués n'est pas permise.

Une moyenne cumulative égale ou supérieure à 2,00 donne à l'étudiant le droit de poursuivre ses études.

L'étudiant dont la moyenne cumulative calculée sur un total de 12 à 30 crédits est inférieure à 2,00 mais égale ou supérieure à 1,50 est autorisé à poursuivre ses études, mais se trouve en probation ; il doit porter sa moyenne cumulative à un minimum de 2,00, dès que celle-ci sera calculée sur plus de 30 crédits.

Est exclu du programme où il s'est engagé :

• l'étudiant ayant subi un troisième échec à un cours obligatoire de son programme ;

• l'étudiant qui, ayant subi un troisième échec à un cours de spécialité de son programme, a épuisé l'ensemble des cours de spécialité d'une même liste de cours de spécialité ;

• l'étudiant dont la moyenne cumulative, calculée sur un total de 12 à 30 crédits, est inférieure à 1,50 ;

• l'étudiant dont la moyenne cumulative, calculée sur plus de 30 crédits, est inférieure à 2,00 ;

• l'étudiant en probation qui ne satisfait pas aux exigences ;

l'étudiant qui n'a pas réussi à faire la preuve d'une maîtrise adéquate du français avant d'avoir atteint la moitié des crédits du programme auquel il est inscrit ou l'étudiant ayant subi un troisième échec à l'un des cours correctifs de français.

Dossier de l'étudiant (relevé de notes)

Le dossier de l'étudiant rend compte des études qu'il a poursuivies à l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca ainsi que des équivalences de cours qui lui ont été accordées.

Le relevé de notes, mis à jour à la fin de chaque trimestre durant lequel l'étudiant a suivi des cours, indique :

• le titre du programme auquel s'est inscrit l'étudiant ;

• les cours suivis par l'étudiant et la note qu'il a obtenue pour chacun ;

• les cours pour lesquels l'étudiant a obtenu une équivalence ;

• les cours abandonnés ;

• les crédits propres à chacun des cours indiqués ;

• l'exigence du programme relative à chaque cours suivi ou remplacé en utilisant les lettres OB pour un cours obligatoire, les lettres OP pour un cours de spécialité;

• les crédits acquis par l'étudiant ;

• pour chaque trimestre, la moyenne trimestrielle et la somme des crédits obtenus par l'étudiant au titre de son programme ;

• à la fin de chaque trimestre, la moyenne cumulative des trimestres écoulés ;

• à la fin de chaque trimestre, le nombre de crédits du programme obtenus par l'étudiant depuis son admission à ce programme.

Infractions

L'étudiant qui commet ou tente de commettre une infraction d'ordre académique ou relative au bon ordre est soumis aux dispositions du Règlement disciplinaire à l'intention des étudiants de l'Institut Polytechnique Privé de Casablanca.